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Numéros de lot et rappels de produits : être prêt

Un fabricant rappelle un lot de seringues ou de compresses : l’avez-vous en réserve ? Combien de boîtes, et où ? Si les numéros de lot sont notés à la réception, la réponse prend deux minutes. Sinon, il faut ouvrir chaque carton.

Réponse courte

Comment se préparer à un rappel de lot ?

Notez le numéro de lot de chaque produit à la réception, avec sa date de péremption. Quand un fabricant ou l’ANSM annonce un rappel, cherchez les lots concernés dans la réserve et les salles de soins, isolez les boîtes, retirez-les du stock et suivez les consignes de l’avis. Un incident grave impliquant un dispositif médical se signale sans délai à l’ANSM.

En bref

  • Le numéro de lot identifie une série de fabrication : c’est lui qu’un rappel désigne.
  • Notez le lot de chaque produit à la réception, en même temps que sa date de péremption.
  • Les informations de sécurité et les rappels de produits de santé sont publiés par l’ANSM, et le plus souvent transmis aussi par le fournisseur.
  • En cas de rappel : cherchez les lots concernés, isolez les boîtes, suivez les consignes de l’avis et gardez une trace.
  • Un incident grave impliquant un dispositif médical se signale sans délai à l’ANSM, sur le portail de signalement.

À quoi sert le numéro de lot

Le numéro de lot identifie une série de fabrication. Quand un défaut est découvert, qu’il s’agisse d’un emballage stérile mal scellé, d’une erreur d’étiquetage ou d’un produit non conforme, le fabricant ne rappelle pas tous ses produits : il rappelle les lots concernés. Sans le numéro de lot, impossible de savoir si votre stock est touché.

Le lot figure sur l’étiquette, près de la date de péremption, après la mention LOT ou le symbole LOT encadré. Sur beaucoup de dispositifs médicaux, il est aussi contenu dans le code DataMatrix, avec l’identifiant du produit et la date de péremption : c’est l’identifiant unique des dispositifs (IUD, ou UDI en anglais) prévu par le règlement européen sur les dispositifs médicaux.

Ce que prévoit la réglementation

Les obligations de traçabilité dépendent du type de produit et du lieu d’exercice. Le règlement européen (UE) 2017/745 impose aux établissements de santé de conserver l’identifiant unique des dispositifs implantables de classe III qu’ils reçoivent. Quant aux professionnels de santé, les États doivent les encourager à conserver l’identifiant des dispositifs qui leur sont livrés, et peuvent les y obliger.

Certaines professions ont des obligations plus précises. Dans un cabinet dentaire, par exemple, la MACSF rappelle que la traçabilité des dispositifs médicaux relève d’une obligation légale. Les règles exactes dépendent de votre activité : votre ordre professionnel et votre assureur en responsabilité civile professionnelle peuvent vous dire ce qui s’applique à vous.

Au-delà des obligations, noter les lots est une bonne pratique pour tous les produits qui touchent le patient : c’est ce qui permet de répondre vite à un rappel.

Noter les lots sans y passer de temps

Le bon moment, c’est la réception : la boîte est entre vos mains et l’étiquette sous vos yeux. Notez le lot à côté de la date de péremption, une ligne par lot. Si deux lots du même produit arrivent ensemble, cela fait deux lignes.

Un lecteur de codes-barres 2D, ou une application capable de lire le DataMatrix, enregistre le lot et la date sans recopie, donc sans confusion entre un 0 et un O. Pour les produits sans code, la saisie à la main reste possible : concentrez-vous alors sur les dispositifs stériles et sur ce qui touche le patient.

Relier un lot au patient

Pour certains dispositifs, implants en tête, il ne suffit pas de savoir quels lots sont en stock : il faut pouvoir retrouver, à partir d’un lot, les patients qui en ont reçu, et, à partir du dossier d’un patient, les dispositifs utilisés. En pratique, l’étiquette de traçabilité fournie avec le dispositif, ou à défaut son lot et sa référence, est consignée dans le dossier du patient au moment de l’acte. Les obligations précises, et la durée de conservation de ces informations, dépendent de votre profession et du dispositif : renseignez-vous auprès de votre ordre ou de votre assureur.

Pour les consommables courants, cette traçabilité individuelle n’est en général pas demandée. Savoir quels lots étaient en stock, et à quelles dates, permet déjà de répondre à la plupart des rappels.

Être informé des rappels

Les rappels arrivent par plusieurs canaux :

  • le fournisseur ou le fabricant, qui prévient en général ses clients directement, par courrier ou par e-mail ;
  • l’ANSM, qui publie sur son site les informations de sécurité sur les produits de santé, dont les rappels de lots ;
  • votre ordre professionnel ou votre syndicat, qui relaie les alertes importantes.

Lisez ces messages le jour même : un rappel demande souvent d’agir vite. Confiez leur suivi à une personne désignée, en général le responsable du stock.

Que faire en cas de rappel

  1. Lisez l’avis : produit, référence, lots concernés, conduite à tenir.
  2. Cherchez ces lots dans votre stock, dans la réserve comme dans les salles de soins.
  3. Isolez les boîtes concernées dans un bac marqué « Rappel, ne pas utiliser », et retirez-les du stock disponible.
  4. Suivez les consignes du fabricant (retour, destruction ou échange), et gardez une trace de ce que vous avez fait.
  5. Si des produits du lot ont déjà été utilisés, suivez les recommandations de l’avis pour les patients concernés.

Si les lots n’ont pas été notés, il faut examiner chaque boîte une à une : c’est long, et c’est là que les erreurs se glissent.

Signaler un incident

L’information circule aussi dans l’autre sens. Si vous constatez qu’un dispositif médical a causé un incident grave, ou aurait pu en causer un, vous devez le signaler sans délai à l’ANSM ; les incidents moins graves peuvent l’être aussi. La déclaration se fait en ligne, sur le portail de signalement des événements sanitaires indésirables. Gardez le produit et notez son lot : c’est l’une des premières informations demandées.

Avec CabiStock

Chaque lot a sa propre ligne dans CabiStock, avec son numéro et sa date de péremption. Les codes GS1, dont le DataMatrix des dispositifs médicaux, donnent le lot et la date au scan, et le scan de l’étiquette les lit aussi sur le texte imprimé. Quand un rappel arrive, l’export Excel liste tous les lots en stock avec leur numéro : un filtre sur la colonne « Lot » retrouve en quelques secondes ceux qui sont concernés.

Questions fréquentes

Où trouver le numéro de lot d’un produit ?

Sur l’étiquette, près de la date de péremption, après la mention LOT ou le symbole LOT encadré. Sur beaucoup de dispositifs médicaux, il est aussi contenu dans le code DataMatrix.

Comment savoir si un produit du cabinet fait l’objet d’un rappel ?

Le fournisseur ou le fabricant prévient en général ses clients directement, et l’ANSM publie les informations de sécurité sur son site. Comparez les lots indiqués avec ceux que vous avez notés à la réception.

Que faire d’un lot rappelé ?

Isolez-le immédiatement, retirez-le du stock disponible et suivez les consignes de l’avis : retour, destruction ou échange. Gardez une trace des quantités concernées et de ce que vous avez fait.

Faut-il noter le lot de tous les produits ?

Ce n’est pas toujours obligatoire, mais c’est utile pour tout ce qui touche le patient, en particulier les dispositifs stériles. Pour les fournitures de bureau ou d’entretien, ce n’est pas nécessaire.

Que contient le code DataMatrix d’un dispositif médical ?

L’identifiant du produit et, selon le produit, son numéro de lot, sa date de péremption ou son numéro de série. Un lecteur adapté les lit en une fois, sans recopie.

Sources

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